Daniel Rougé


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Rougé (Daniel, Jean, Alain)
professeur des universités-praticien hospitalier, médecin légiste du service de médecine légale et pénitentiaire d'un hôpital, adjoint au maire de Toulouse (Haute-Garonne). Chevalier du 1er mars 2006
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-03-01"
JORFTEXT000039726325(source JORF)
promotion
01 Janvier 202001/01/2020
De: Daniel ROUGÉ
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
médecin compétent dans le domaine de la réparation des dommages corporels
Groupe:
Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036666567(source JORF)
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Daniel ROUGÉ
réparation du dommage corporel
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2016-02-01"
JORFTEXT000033501560(source JORF)
renouvellement
30 Novembre 201630/11/2016
De: ROUGÉ (Daniel)
Objet:
au titre des élus
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Remplace:M. VALENCE (David)
Groupe:
Comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
JORFTEXT000033394761(source JORF)
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Rougé (Daniel)
Professeur
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires institué par la loi du
5 janvier 2010
susvisée
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la réparation des dommages corporels
Groupe:
Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030285579(source JORF)
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Rougé (Daniel)
Objet:
au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
institué par
l'article 4 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français,
4° Au titre des personnalités qualifiées désignées conjointement par le ministre de la défense et le ministre chargé de la santé
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la réparation des dommages corporels
Groupe:
Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027915746(source JORF)
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Rougé Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
Christine
IOCJ1118410S(source BOMI)
prime
30 Mai 201130/05/2011
De: Rougé (Daniel, Jean, Alain)
professeur des universités-praticien hospitalier. Chevalier du 20 septembre 2002
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-09-20"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
promotion
15 Mai 201115/05/2011
De: Rougé (Daniel, Robert)
major ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000023861281(source JORF)
décoration
15 Avril 201115/04/2011
De: Rougé (Daniel)
Objet:
conjointement par le ministre de la défense et le ministre de la santé
les trois personnalités qualifiées suivantes
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la réparation des dommages corporels
Groupe:
Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022744180(source JORF)
désignation
27 Août 201027/08/2010
De: ROUGE (Daniel)
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 46-03 : médecine légale et droit de la santé
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124(source JORF)
nomination
30 Décembre 200930/12/2009
De: ROUGÉ Daniel
réparation du dommage corporel
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2008-05-01"
JORFTEXT000019350308(source JORF)
inscription
22 Août 200822/08/2008
De: Rougé (Daniel, Yves, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2007
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000018090375(source JORF)
promotion
10 Février 200810/02/2008
De: Rougé (Daniel, Yves, René)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000017743176(source JORF)
promotion
26 Décembre 200726/12/2007
De: Rougé (Daniel, Yves, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000425895(source JORF)
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Rougé (Daniel, Jean, Alain)
expert près la cour d'appel de Toulouse ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Rougé (Daniel)
praticien hospitalier, professeur des universités ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Rouge (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du jury national chargé de la délivrance du diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
Jury national chargé de la délivrance du diplôme national de thanatopracteur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000751607(source JORF)
nomination
22 Août 199722/08/1997
De: Rougé (Daniel, Yves, René)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Rouge (Daniel)
service de médecine légale, hôpital Rangueil
Objet:
chef de service ou de département
dans les conditions indiquées ci-dessous
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
Groupe:
Chef de service ou de département
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000562103(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Rouge (Daniel, Jean, Alain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1993
Discipline hospitalière
Chirurgie orthopédique et traumatologique
JORFTEXT000000362566(source JORF)
admission
18 Juillet 199318/07/1993
De: Rouge (Daniel)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
au titre de 1989
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Médecine légale
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000342319(source JORF)
admission
11 Mai 199011/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.